Mentions légales

Société et publication : 

La Société TOCTOC GOURMET,

société par actions simplifiée (SAS), au capital social de 10 000,00 €, 

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Creteil sous le numéro 853 178 044

dont le siège social est situé au 101 RUE DE PERPIGNAN, 94550 CHEVILLY-LARUE,

représentée par PRIMEURS INVEST (818 816 944 CHEVILLY-LARUE) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, elle-même représentée par DCR HOLDING  agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.

Editeur :

SIREN : 853178044

SIRET : 85317804400022

N° de TVA intracommunautaire : FR91853178044

N° de Téléphone :

Email : admin@toctocgourmet.com

Directeur de publication : Mr. Robin DOQUET-CHASSAING

Hébergement :

TOCTOC GOURMET fait appel à ZIQY, solution de e-commerce par abonnement, pour l'hébergement de ses services.

ZIQY - Station F, 55 Boulevard Vincent Auriol 75013 PARIS - hello@ziqy.co

Responsabilité

TOCTOC GOURMET ne saura être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit engendré par une connexion à son site e-commerce toctocgourmet.com. Il est de la seule et pleine responsabilité de l’utilisateur de prendre en charge la protection de ses données personnelles et équipements privés contre notamment les attaques d'ordre informatique virales, les tentatives d’intrusion, l'altération, la détérioration ou la perte de fichiers privés dus à une connexion par Internet au site e-commerce toctocgourmet.com

Données personnelles

TOCTOC GOURMET s’engage à ce que la collecte et le traitement des données de ses utilisateurs effectués à partir de son site e-commerce toctocgourmet.com, soient conformes à la loi RGPD, Informatique et Libertés.

Vous disposez de droits permanents vous permettant l'accès et le contrôle total de vos données, en demander une révision en cas d’erreur, demander leur effacement partiel ou total, demander la limitation ou l'opposition de leur traitement, demander leur portabilité, et en définir les directives relatives à leur sort après votre décès.

Propriété intellectuelle

La présentation et la reproduction de chacun des éléments, marques et logos compris visibles et publiés sur le site e-commerce toctocgourmet.com sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et du droit numérique.

Aucun élément composant le site e-commerce toctocgourmet.com ne peut être copié, reproduit modifié, réédité, dénaturé ou distribué en aucune manière et sous aucun support, de façon partielle ou intégrale, sans la validation et l'autorisation préalable formulée par un écrit officiel du réalisateur à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse écrite et multimédia et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle, du numérique, et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Toute représentation totale ou partielle du site e-commerce toctocgourmet.com, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de la société TOCTOC GOURMET est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. TOCTOC GOURMET se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

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